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News

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  • 3 mars 2026

    En 2025, l’armée a effectué 5,7 millions de jours de service

    En 2025, les militaires de l’Armée suisse ont effectué 5,7 millions de jours de service, soit quelque 180'000 de plus qu’en 2024. La part consacrée aux opérations, engagements et prestations d’appui s’est montée à 210'847 jours. Et pour ce qui est des dépenses de la troupe, elles se sont élevées à 207,2 millions de francs.

  • 3 mars 2026

    Vendange 2025 - Une production modérée et un bon millésime

    L’année viticole 2025, marquée par une météo globalement favorable, a permis une récolte de 82 millions de litres de vin. C’est 7 millions de litres de plus (+ 9,3 %) qu’en 2024 et 8 millions de litres de moins (−8,8 %) que la moyenne des 10 dernières années qui s’établit à 90 millions de litres. Les vins du millésime 2025, actuellement en phase d’élevage, se distinguent par une qualité particulièrement remarquable.

  • 2 mars 2026

    550e anniversaire de la bataille de Grandson

    Allocution du conseiller fédéral Ignazio Cassis, chef du Département fédéral des affaires étrangères. L’allocution a été prononcée en français. Seule la version prononcée fait foi.

  • 2 mars 2026

    Sanctions: Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de personnes, groupes, entreprises et entités liés aux organisations EIIL (Daech) et Al-Qaïda

    Le comité de sanctions de l’ONU a modifié la liste de personnes physiques, entreprises et entités sanctionnées. La banque de données SESAM a été mise à jour en conséquence. Le 4 mars 2016, le Conseil fédéral a adopté l’ordonnance sur la reprise automatique des listes de sanctions du Conseil de sécurité des Nations Unies. Les modifications apportées aux listes de sanctions du Conseil de sécurité sont ainsi directement applicables en Suisse.

  • 2 mars 2026

    Newsletter 487 (02.03.2026)

    Les nouveautés de l'OFCOM: des articles publiés entre le 15.02.2026 et le 28.02.2026 pourraient vous intéresser.

  • 2 mars 2026

    Instruments d’encouragement pour les énergies renouvelables: le DETEC fixe le WACC pour l’année 2026

    Le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) fixe, pour l’année 2026, le coût moyen pondéré du capital (WACC) pour les investissements dans les installations de production qui exploitent les énergies renouvelables.

  • 2 mars 2026

    E-dec / Passar – Phase parallèle exportation terminée

    Les demandes d'exception pour une utilisation prolongée d'E-dec Export ne sont plus acceptées.Les options suivantes sont désormais disponibles pour la déclaration des exportations :• Passar Exportation (standard, avec connexion API) • E-dec Web (application web) • Mandat à un prestataire de services de dédouanement (par exemple, une entreprise de transport)

  • 2 mars 2026

    Réseau électrique: le DETEC fixe le WACC pour l’année tarifaire 2027

    Pour l’année tarifaire 2027, le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) fixe à 3,28% le coût moyen pondéré du capital (WACC) pour les investissements dans le réseau électrique. Le WACC est donc inférieur à celui de l’année tarifaire 2026 (3,43%) et allégera la facture des consommateurs d'électricité d'environ 34 millions de francs.

  • 2 mars 2026

    R-18 Marchandises admises en franchise / Marchandises en retour - Diverses mises à jour au 01.03.2026

    R-18-02 (Exonérations des droits de douane accordées en vertu du droit international ou d’usages internationaux) - Précision concernant la procédure au chiffre 1.5 et nouvelle référence à l'accord sur les programmes de l'UE (chiffre 1.6) R-18-03 (Autres exonérations des droits de douane) - Précision concernant le chiffre 3.1.6 R-18-04 (Marchandises en retour) - Adaptation des limites aux chiffres 2.2.3.1 et 2.4, let. d)

  • 2 mars 2026

    Signature des accords du paquet Suisse–UE à Bruxelles

    Le 2 mars 2026, le président de la Confédération Guy Parmelin et la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen ont signé à Bruxelles les accords du paquet Suisse–UE. Ceux-ci avaient été paraphés le 21 mai 2025 par les négociateurs en chef et approuvés le 13 juin 2025 par le Conseil fédéral. Le message relatif au paquet Suisse–UE devrait être adopté en mars 2026 à l’intention du Parlement.

  • 2 mars 2026

    Le chef du commandement Cyber en visite auprès du Commandement des forces des États-Unis en Europe

    Le 1er et le 2 mars 2026, le divisionnaire Simon Müller, chef du commandement Cyber de l’Armée suisse, se rend auprès du Commandement des forces des États-Unis en Europe (United States European Command, USEUCOM) à Stuttgart. Cette visite vise notamment à renforcer la coopération entre les États-Unis et la Suisse dans le cyberespace et l’espace électromagnétique.

  • 2 mars 2026

    Interdictions d’entrée de fedpol : le Conseil fédéral se prononce sur le rapport de la CdG-E

    En 2024 et 2025, fedpol a reçu deux demandes d’interdiction d’entrée de la police cantonale de Zurich et a prononcé une interdiction dans chacun des deux cas. Après la couverture médiatique de ces décisions, la Commission de gestion du Conseil des États (CdG-E) a examiné les processus internes de l’Office fédéral de la police (fedpol) et a formulé des recommandations. Le 25 février 2026, le Conseil fédéral s’est prononcé sur le rapport de la CdG-E.